Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENOYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIPING TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENOYER domicilié(e) 29 Rue Montgrand - 13006 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque PIPING TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENOYER SAS - 29 Rue Montgrand - 13006 - Marseille - France
NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740494 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Métaux communs et leurs alliages; métaux communs bruts ou mi-ouvrés pour l'industrie des matériaux de construction métalliques; portes en métal à ouverture rapide pour appareils à pression; vannes, soupapes, coudes, brides, raccords, clapets, manchons pour robinetterie industrielle et canalisations pour le transport7 de fluides ou de gaz; pièces forgées en alliage métallique [brutes ou semi-finies]; tuyaux, raccords de tuyaux, manchons métalliques pour robinetterie industrielle et canalisations pour le transport d'eau, de fluides ou de gaz, autres que partie de machines; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux industries pétrolières et gazières ;
Vannes, valves, soupapes, brides, joints, manchons, clapets, robinets métalliques (parties de machines) pour robinetterie industrielle et canalisations pour le transport d'eau, de fluides ou de gaz, régulateurs de pression ou de débit; ouvre-porte et ferme-porte hydrauliques [parties de machines]; joints isolants; joints d'étanchéité [parties de machines]; raccords métalliques pour appareils hydrauliques; raccordements métalliques pour tuyaux et tubes [pièces de moteurs]; robots de forage pour la réparation de l'intérieur de canalisations; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux industries pétrolières et gazières ;
Compteurs de gaz; compteurs à gaz; gazomètres [instruments de mesure]; débitmètres de gaz; instruments et appareils scientifiques de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) pour robinetterie industrielle et canalisations pour le transport d'eau, de fluides ou de gaz; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux industries pétrolières et gazières ;
Appareils, machines et installations pour le transport et la distribution d'eau, de fluides liquides ou gazeux; vannes [parties d'installation de robinetterie]; appareils de contrôle de la pression [appareils de sécurité pour appareils et conduites d'eau et de gaz]; pressostats pour canalisations de gaz et d'eau [régulateurs]; robinets métalliques pour robinetterie industrielle et canalisations pour le transport de fluides ou de gaz; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux industries pétrolières et gazières.
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